POLITIQUES
Les différentes politiques visent à définir les grandes orientations du Centre de services scolaire en regard des différents dossiers et sujets relevant de sa compétence. Elles constituent en quelque sorte un énoncé de principe indiquant la ligne de conduite adoptée par le CSSMI.
Secrétariat général et communication
- Politique de communication (SGC-08)
- Politique de vérification interne (SGC-13)
- Politique sur la tenue vestimentaire des élèves (SGC-15)
- Politique de reddition de comptes (ACC-16)
- Politique sur la diligence raisonnable en santé et sécurité (SGC-18)
- Politique environnementale (ACC-20)
- Politique linguistique (SGC-22)
Organisation scolaire et transport
- Politique sur l'admission, l'inscription et la répartition des élèves dans les établissements (OS-01)
- Politique sur le maintien, la fermeture et les autres changements aux services éducatifs dispensés dans un établissement (OS-08)
- Politique du transport scolaire (OS-TR-01)
- Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2024-2027 (OS-03)
- Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2025-2028 (OS-03) En vigueur à compter du 1er juillet 2025
- Liste des écoles et actes d'établissement 2024-2025 (OS-04)
- Liste des écoles et actes d'établissement 2025-2026 (OS-04) En vigueur à compter du 1er juillet 2025
- Horaire du transport des écoles pour l'année scolaire 2024-2025 (OS-TR-05)
- Horaire du transport des écoles pour l'année scolaire 2025-2026 (OS-TR-05) En vigueur à compter du 1er juillet 2025
- Liste des voies piétonnières reconnues (OS-TR-06)
- Zones à potentiel de risque (OS-TR-07)
Services éducatifs aux jeunes
- Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (SEJ-03)
- Politique relative aux contributions financières qui peuvent être assumées par les parents (SEJ-08)
- Politique culturelle (SEJ-16)
- Politique pour prévenir et contrer la violence (FGJ-17)
- Politique organisationnelle des services de garde (SEJ-18)
- Politique sur les règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et sur les règle de passage du premier au deuxième cycle du secondaire (SEJ-20)
- Protocole d’intervention en situation de crise, d’urgence et d’application de mesures contraignantes (SEJ-21)
Services éducatifs aux adultes
Ressources des technologies de l'information
Ressources humaines
- Politique d'engagement et de mouvement des ressources humaines (RH-01)
- Politique locale de gestion des administrateurs (RH-05)
- Politique d'embauche des hors cadres (RH-09)
- Politique pour prévenir et contrer l'intimidation, le harcèlement et la violence au travail (RH-18)
- Appréciation de la contribution personnelle au travail (RH-25)
- Code d'éthique applicable aux membres du personnel et à toute personne appelée à œuvrer auprès d'élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux (RH-34)
Ressources matérielles
- Politique relative à l'octroi de contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction (RM-01)
- Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif (RM-10)
- Directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation du dirigeant (RM-20)
Ressources financières
- Orientations, objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins du CSSMI - Année 2024-2025 (RF-03)
- Orientations, objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins du CSSMI - Année 2025-2026 (RF-03) En vigueur à partir du 1er juillet 2025
Structure administrative et instances politiques
- Composition des conseils d'établissement des centres (SI-12)
- Composition des conseils d'établissement des écoles primaires et secondaires (SI-13)
RÈGLEMENTS
Adoptés par le conseil d'administration, les règlements s’appuient sur des pouvoirs conférés par la Loi sur l’instruction publique.
- Règlement sur les règles de fonctionnement du conseil d'administration et de ses comités (SI-02)
- Règlement de délégation de pouvoirs (SI-08) En vigueur depuis le 1er juillet 2024
- Règlement de délégation de pouvoirs (SIP-08) En vigueur jusqu'au 30 juin 2024
- Règlement sur le traitement des plaintes visant des sujets autres que les services rendus aux élèves (SI-25)
- Règlement sur la participation à distance aux séances du conseil d’administration (SI-27)
