Avis publics

AVIS PUBLICS 2023-2024

19-06-2024 - Horaire et fermeture des bureaux durant la période estivale
11-06-2024 - Séance ordinaire du CA du 18 juin 2024
08-05-2024 - Séance extraordinaire du conseil d'administration du 14 mai 2024
30-04-2024 - Avis de projet de Règlement sur les règles de fonctionnement du conseil d'administration et de ses comités
09-04-2024 - Séance ordinaire du CA du 16 avril 2024 
20-02-2024 - Séance ordinaire du CA du 27 février 2024 
07-02-2024 - Séance publique d'information sur le rapport annuel 2022-2023
29-01-2024 - Séance extraordinaire du conseil d'administration du 6 février 2024
07-12-2023 - Séance ordinaire du CA du 12 décembre 2023 
07-12-2023 - Changement de lieu - États financiers et rapport du vérificateur
04-12-2023 - Fermeture des bureaux durant la période des Fêtes
11-10-2023 - Audience publique
10-10-2023 - Séance du conseil d'administration avec public
08-09-2023 - Avis d’adoption du Règlement sur le traitement des plaintes visant des sujets autres que les services rendus aux élèves (SI-25)
24-08-2023 - Séance ordinaire du conseil d'administration du 29 août - Séance publique d'information sur le PEVR 2023-2027
16-08-2023 - Séance publique d'information sur le Plan d'engagement vers la réussite (PEVR) 2023-2027 du 29 août 2023
15-08-2023 - Séance extraordinaire du conseil d'administration du 15 août 2023 avec public

AVIS PUBLICS 2022-2023

11-07-2023 - Calendrier des séances ordinaire du CA 2023-2024
06-07-2023 - Séance extraordinaire du conseil d'administration du 6 juillet 2023 avec public
19-06-2023 - Horaire et fermeture des bureaux durant la période estivale
14-06-2023 - Changement d'heure - Séance du CA du 20 juin 2023 avec public - Adoption du budget 2023-2024
06-06-2023 - Adoption du budget 2023-2024 - Séance du conseil d'administration avec public
17-05-2023 - Avis de projet de Règlement sur le traitement des plaintes visant des sujets autres que les services rendus aux élèves (SI-25)
16-05-2023 - Séance extraordinaire du conseil d'administration du 16 mai 2023 avec public
10-05-2023 - Assemblée de consultation
06-04-2023 - Séance du conseil d'administration avec public
17-03-2023 - Changement de lieu du conseil d'administration extraordinaire du 21 mars 2023 avec public
08-03-2023 - Séance extraordinaire du conseil d'administration avec public
21-02-2023 - Changement de lieu - Séance du conseil d'administration avec public
16-12-2022 - Fermeture des bureaux durant la période des Fêtes
30-11-2022 - Séance publique d'information - Rapport annuel 2021-2022 | États financiers et rapport du vérificateur
23-11-2022 - États financiers et rapport du vérificateur
15-11-2022 - Séance extraordinaire du conseil d'administration
04-11-2022 - Changement de lieu - Audience publique du 8 novembre 2022
12-10-2022 - Audience publique du 8 novembre 2022
28-09-2022 - Séance du conseil d'administration avec public
24-08-2022 - Séance du conseil d'administration avec public

 

AVIS PUBLICS 2021-2022

01-06-2022 - Horaire et fermeture des bureaux durant la période estivale
01-06-2022 - Adoption du budget 2022-2023 - Séance du conseil d'administration avec public
04-04-2022 - Séance du conseil d'administration avec public
02-02-2022 - Séance publique d'information - Rapport annuel 2020-2021
06-12-2021- Fermeture des bureaux durant la période des Fêtes
06-12-2021 - Séance du conseil d'administration avec public
24-11-2021 - États financiers et rapport du vérificateur
02-11-2021 - Séance extraordinaire du conseil d'administration avec public
07-10-2021 - Audience publique
28-09-2021 - Séance du conseil d'administration avec public
26-08-2021 - Séance du conseil d'administration avec public
19-08-2021 - Séance extraordinaire du conseil d'administration du 23 août 2021 avec public

 

AVIS PUBLICS 2020-2021

17-06-2021 - Horaire et fermeture des bureaux durant la période estivale
02-06-2021 - Adoption du budget 2021-2022 - Séance du conseil d'administration avec public
26-05-2021 - Séance extraordinaire du conseil d'administration du 1er juin 2021 avec public
10-05-2021 - Calendrier des séances ordinaires du conseil d'administration pour l'année scolaire 2021-2022
23-04-2021 - Séance extraordinaire du conseil d'administration
31-03-2021 - Adoption de modifications au Règlement de délégation de pouvoirs (SIP-08)
24-03-2021 - Projet de modification aux territoires des centres de services scolaires des Affluents et de la Seigneurie-des-Mille-Îles
05-03-2021 - Séance extraordinaire du conseil d'administration
22-01-2021 - Séance extraordinaire du conseil d'administration
16-12-2020 - Adoption du Règlement de délégation de pouvoirs (SIP-08)
16-12-2020 - Adoption du Règlement sur les règles de fonctionnement du conseil d'administration (SIP-02)
02-12-2020 - Séance du conseil d'administration avec public
25-11-2020 - États financiers et rapport du vérificateur
09-11-2020 - Calendrier des séances du conseil d'administration
09-11-2020 - Avis de projet de règlement sur les règles de fonctionnement du conseil d'administration (SIP-02)
22-10-2020 - Consultation écrite
19-10-2020 - Séance du conseil d'administration sans public
 


AVIS PUBLICS 2019-2020

17-06-2020 - Horaire et fermeture des bureaux durant la période estivale
03-05-2020 - Budget 2020-2021
22-05-2020 - Demande de changement de nom de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles
20-02-2020 - AMENDÉ Séance publique d'information - Rapport annuel 2018-2019
11-02-2020 - Annulation de la séance du comité exécutif
05-02-2020 - Séance publique d'information - Rapport annuel 2018-2019
05-12-2019 - Annulation de la séance ordinaire du comité exécutif du 11 décembre et tenue d'une séance extraordinaire le 10 décembre
27-11-2019 - Fermeture des bureaux durant la période des Fêtes
21-11-2019 - Séance extraordinaire du comité exécutif
01-11-2019 - Audience publique
01-11-2019 - Séance extraordinaire du comité exécutif
17-10-2019 - Séance extraordinaire du comité exécutif
02-10-2019 - États financiers et rapport du vérificateur
02-10-2019 - Audience publique
22-08-2019 - Annulation de la séance du comité exécutif du 28 août 2019 et tenue d'une séance extraordinaire du comité exécutif le 27 août 2019


AVIS PUBLICS 2018-2019

06-06-2019 - Horaire et fermeture des bureaux durant la période estivale
06-06-2019 - Adoption du budget 2019-2020
08-05-2019 - Avis de modification au Règlement sur la procédure de traitement des plaintes (SIP-25)
07-05-2019 - Nomination au conseil des commissaires
15-04-2019 - Séance du conseil des commissaires du 23 avril 2019 – Changement de lieu (CFNT)
10-04-2019 - Séance extraordinaire du comité exécutif
13-03-2019 - Séance publique d'information - Rapport annuel 2017-2018 - Plan d'engagement vers la réussite 2018-2022
13-03-2019 - Poste vacant au conseil des commissaires de la CSSMI
05-03-2019 - Annulation de la séance du comité exécutif du 12 mars 2019
06-02-2019 - Séance publique d'information - Rapport annuel 2017-2018
16-01-2019  - Séance du conseil des commissaires - Changement de lieu
06-12-2018 - Annulation de la séance du comité exécutif du 12 décembre et tenue d'une séance extraordinaire du comité exécutif le 11 décembre 2018
05-12-2018 - Séance du conseil des commissaires
28-11-2018 - Fermeture des bureaux durant la période des Fêtes
01-11- 2018 - Annulation de l'audience publique
18-10-2018 - Séance extraordinaire du comité exécutif
03-10-2018 - Annulation de la séance du comité exécutif
03-10-2018 - Audience publique
03-10-2018 - États financiers et rapport du vérificateur
22-08-2018 - Annulation de la séance du comité exécutif


AVIS PUBLICS 2017-2018

24-04-2018 - Séance du conseil des commissaires - Changement de lieu (CFNT)
06-04-2018 - Séance extraordinaire du conseil des commissaires
22-01-2018 - Avis d'adoption de modifications au règlement sur la délégation de pouvoirs
06-12-2017 - Fermeture des bureaux durant la période des fêtes
05-12-2017 - Séance du comité exécutif du 13 décembre 2017 exceptionnellement à 18 h
03-11-2017 - Annulation de l'audience publique
04-10-2017 - Audience publique
04-10-2017 - États financiers et rapport du vérificateur
07-08-2017 - Annulation de la séance du comité exécutif
30-08-2017 - Adoption du Règlement sur la participation à distance aux séances du comité exécutif
28-06-2017 - Annulation de la séance du comité exécutif du 30 août 2017 et tenue d'une séance extraordinaire du comité exécutif le 29 août 2017

 

AVIS PUBLICS 2016-2017

28-06-2017 - Avis d'adoption du Règlement sur la participation à distance aux séances du conseil des commissaires (SIP-27)
07-06-2017 - Horaire et fermeture des bureaux durant la période estivale
07-06-2017 - Adoption du budget 2017-2018
30-05-2017 - Séance du comité exécutif du 13 juin 2017
23-05-2017 - Avis d'adoption du projet de Règlement sur la participation à distance aux séances du comité exécutif (SIP-28)
28-04-2017 - Adoption du projet de division en circonscriptions électorales
28-04-2017 - Avis de modification au Règlement sur la participation à distance aux séances du conseil des commissaires (SIP-27)
22-03-2017 - Annulation de la séance du conseil des commissaires
07-02-2017 - Séance du comité exécutif
01-02-2017 - Séance publique d'information - RAPPORT ANNUEL 2015-2016
30-11-2016 - Fermeture des bureaux durant la période des Fêtes
07-10-2016 - Audience publique
07-10-2016 - États financiers et rapport du vérificateur
06-10-2016 - Annulation de la séance du comité exécutif
14-09-2016 - Adoption d'un règlement - Règlement sur les séances du comité exécutif (SIP-04)
31-08-2016 - Adoption d'un règlement - Règlement sur le jour, l'heure et le lieu des séances du conseil des commissaires (SIP-01)